L'Or Impérial
Présentation de la marque L'Or Impérial
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SHOP LINE CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Or Impérial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Or Impérial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Or Impérial arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.
SHOP LINE CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15